Bernard Devert

De: Bernard Devert
Objet:
président du Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées et le suivi du droit au logement opposable
Groupe:
Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées et le suivi du droit au logement opposable
president
JORFTEXT000043764221(source JORF)
nomination
07 Juillet 202107/07/2021
De: Devert Bernard
Objet:
au grade d'adjudant-chef de réserve
date_debut="2017-12-01"
INTJ1723958S(source BOMI)
promotion
17 Mai 201817/05/2018
De: Devert (Bernard, André, Edouard)
président d'une association en faveur de l'habitat. Chevalier du 4 avril 2000
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du logement et de l'habitat durable
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du logement et de l'habitat durable"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-04-04"
JORFTEXT000034539587(source JORF)
promotion
03 Mai 201703/05/2017
De: Bernard Devert
Objet:
membres du Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées
Groupe:
Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées
JORFTEXT000028544483(source JORF)
nomination
02 Février 201402/02/2014
De: DEVERT (Bernard)
représentant la Confédération générale du travail
Objet:
membres du Conseil national de l'industrie
2° Au titre du collège des salariés de l'industrie
Groupe:
Conseil national de l'industrie
JORFTEXT000028527525(source JORF)
nomination
28 Janvier 201428/01/2014
De: Devert Bernard
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2011
INTJ1223159S(source BOMI)
prime
21 Mars 201321/03/2013
De: Devert, Bernard
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2012-07-01"
INTJ1224487S(source BOMI)
promotion
20 Novembre 201220/11/2012
De: Bernard Devert
habitat et humanisme
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
V. ―
personnalités choisies
en raison de leur compétence par le ministre chargé de la construction et de l'habitation
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
JORFTEXT000024831876(source JORF)
nomination
23 Novembre 201123/11/2011
De: DEVERT (Bernard)
représentant la Confédération générale du travail
Objet:
membres de la Conférence nationale de l'industrie
2° Au titre du « collège des salariés de l'industrie »
Groupe:
Conseil national de l'industrie
duree="trois ans"
JORFTEXT000022443865(source JORF)
nomination
07 Juillet 201007/07/2010
De: Devert (Bernard, André, Edouard)
président d'une association en faveur du logement social ; 42 ans de services civils, militaires, d'activités associatives et de vie religieuse
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère du logement et de la ville
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="42"
nomme_par="Ministère du logement et de la ville"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000020020329(source JORF)
nomination
01 Janvier 200901/01/2009
De: Bernard Devert
Objet:
membres du Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées
Groupe:
Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées
JORFTEXT000019758467(source JORF)
nomination
14 Novembre 200814/11/2008
De: Bernard Devert
Habitat et humanisme
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
V. -
personnalités choisies
en raison de leur compétence par le ministre chargé de la construction et de l'habitation
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
JORFTEXT000018778323(source JORF)
nomination
11 Mai 200811/05/2008